Conditions d’utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Le vendeur s’efforce d’assurer un accès continu au site sans pour autant être tenu à une obligation de résultat.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de leur titulaire.

Article 4 – Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité temporaire du site.

Article 5 – Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation ou de commande sur le site.

Article 6 – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.